Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 août 2026
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Éditeur du site
Le Site est édité par RAYAN MOSBAHI, exerçant sous le nom commercial RIVARD (rivardmods.com).
Site internet : rivardmods.com
Coordonnées
Adresse postale : Grande Combe 6, 1723 Marly, Suisse
E-mail : info@rivardmods.com
Téléphone : +41 78 216 60 47
Pour toute question relative au Site, à une commande ou à nos services, vous pouvez nous contacter par e-mail ou par téléphone aux coordonnées ci-dessus.
Forme juridique
RIVARD est exploité sous la forme d'une Entreprise Individuelle (Raison individuelle) domiciliée en Suisse, gérée par RAYAN MOSBAHI.
Conformément au Code des obligations suisse, l'entreprise n'étant pas soumise à l'inscription obligatoire au Registre du commerce (chiffre d'affaires inférieur à 100 000 CHF), elle ne possède pas de numéro IDE.
Responsable de publication
Le responsable de la publication du Site est RAYAN MOSBAHI (RIVARD), joignable à info@rivardmods.com.
Le responsable de publication veille au respect des lois et réglementations applicables au contenu mis en ligne, dans les limites de ses obligations légales.
Hébergement
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — notamment sa structure, son architecture, son design graphique, sa charte visuelle, ses textes, descriptions, photographies, vidéos, logos, marques, noms de collections et de produits — est la propriété exclusive de RIVARD ou de ses partenaires, et est protégé par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur (LDA en Suisse) et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou réutilisation totale ou partielle du Site, de son contenu ou de son apparence, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de RIVARD, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Il est notamment interdit de copier, scraper, miroirer ou reproduire le thème, la mise en page, les visuels, les textes descriptifs ou tout autre élément du Site dans le but de valoriser un autre site internet ou une activité commerciale concurrente.
RIVARD se réserve le droit d'engager toute action en justice nécessaire pour faire cesser une utilisation non autorisée et obtenir réparation du préjudice subi.
Données personnelles
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Droit applicable
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